Jean Rouger
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rouger (Jean)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
JORFTEXT000000633769
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Rouger (Jean)
membre de l'association des villes et pays d'art et d'histoire
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000225756
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Rouger (Jean)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres de l'Assemblée nationale
Sur désignation de son président
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000000386625
(source JORF)
composition
02 Juillet 2000
02/07/2000
De:
Rouger (Jean)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581281
(source JORF)
nomination
18 Février 2000
18/02/2000
De:
Rouger (Jean)
député de la Charente-Maritime
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
au titre des titulaires d'un mandat local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
JORFTEXT000000209640
(source JORF)
nomination
31 Décembre 1998
31/12/1998
De:
Rouger (Jean)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:
M. Varoquaux (William)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000175837
(source JORF)
nomination
08 Février 1992
08/02/1992
De:
Rouger (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers
au titre des producteurs d'électricité
membre titulaire
Remplace:
M. Varoquaux (William)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000719875
(source JORF)
nomination
26 Juin 1991
26/06/1991